Fichier:Pictogramme tir à l'arc JO 2024.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 276 × 1 276 pixels, taille : 5 kio)

Description

Description Pictogramme tir à l'arc JO 2024.svg	Pictogramme des Jeux paralympiques d'été de 2024
Source	https://www.paris2024.org/fr/pictogrammes/
Date	inconnue
Auteur	Paris 2024
Licence	Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, par le droit des marques déposées et/ou notoires, le droit sur les dessins et modèles et les lois qui les régissent notamment en matière de contrefaçon, de parasitisme et de concurrence déloyale. Le législateur est également venu renforcer cette protection par la loi Olympique de 2018 telle que codifiée aux articles L-141-5 et L141-7 du Code du Sport TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	5 juillet 2023 à 22:09		1 276 × 1 276 (5 kio)	Xfigpower (discuter \| contributions)	== Description == {{Information \| Description = Pictogramme des Jeux paralympiques d'été de 2024 \| Source = https://www.paris2024.org/fr/pictogrammes/ \| Date = \| Auteur = Paris 2024 \| Licence = Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, par le droit des marques déposées et/ou notoires, le droit sur les dessins et modèles et les lois qui les régissent notamment en matière de contrefaçon, de parasitisme et de concurrence déloyale. Le législateur est égale...

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Hauteur	360mm