Les Bordes (Loiret)

commune française du département du Loiret

Les Bordes sont une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Les Bordes
Les Bordes (Loiret)
L'ancienne gare.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes du Val de Sully
Maire
Mandat
Gérard Boudier
2020-2026
Code postal 45460
Code commune 45042
Démographie
Gentilé Bordiers, Bordières[1]
Population
municipale
1 871 hab. (2021 en évolution de +2,69 % par rapport à 2015)
Densité 78 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 48′ 48″ nord, 2° 24′ 11″ est
Altitude Min. 112 m
Max. 150 m
Superficie 24,02 km2
Type Bourg rural
Unité urbaine Sully-sur-Loire
(banlieue)
Aire d'attraction Sully-sur-Loire
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Sully-sur-Loire
Législatives Troisième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Les Bordes
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Les Bordes
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Voir sur la carte topographique du Loiret
Les Bordes
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Voir sur la carte administrative du Centre-Val de Loire
Les Bordes
Liens
Site web www.mairie-lesbordes.fr

Géographie

modifier

Localisation

modifier
 
Carte de la commune de Les Bordes (Loiret) et des communes limitrophes.

La commune des Bordes se trouve dans la partie centrale du département du Loiret, dans la région agricole de l'Orléanais[2] et l'aire urbaine de Sully-sur-Loire[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 38,3 km vers le sud-est de sa préfecture Orléans[4] et à 7,8 km d'Ouzouer-sur-Loire, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Sully-sur-Loire[5],[3] dont elle est éloignée de 5,9 km[6].

Les communes les plus proches sont : Bonnée (2,3 km), Bray-en-Val (3,2 km), Bouzy-la-Forêt (4,6 km), Saint-Père-sur-Loire (5,1 km), Sully-sur-Loire (5,9 km), Saint-Aignan-des-Gués (6,8 km), Saint-Benoît-sur-Loire (7,1 km), Ouzouer-sur-Loire (7,8 km), Saint-Aignan-le-Jaillard (8,3 km) et Vieilles-Maisons-sur-Joudry (8,6 km)[5],[7].

Lieux-dits et écarts

modifier

Les coteaux

Géologie et relief

modifier

Géologie

modifier

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[8].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°399 - Châteauneuf-sur-Loire » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[9],[10] et sa notice associée[11].

 
Carte géologique de la commune
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0)
Quaternaire
(0 - 2.58)
Holocène
  Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
  FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
  Fy  : alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, Holocène
  Fw  : alluvions de haute terrasse de la Loire, Pléistocène (Riss), terrasse +10 -15 m
  Fvb  : alluvions de haute terrasse, Pléistocène (Mindel), terrasse +20 m
Pléistocène  non présent
Néogène
(2.58 - 23.03)
Pliocène  non présent
Miocène
  m3-p1SASo  : sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à Pliocène inférieur
Paléogène
(23.03 - 66.0)
Oligocène  non présent
Éocène  non présent
Paléocène  non présent

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 24,02 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 24,25 km2[10]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 38 mètres. L'altitude du territoire varie entre 112 m et 150 m[15].

Hydrographie

modifier

La Bonnée, affluent de la Loire et la ligne ferroviaire Orléans - Gien traversent le territoire de la commune.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[16]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Centre et contreforts nord du Massif Central, caractérisée par un air sec en été et un bon ensoleillement[17].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,7 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 704 mm, avec 11,3 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[16]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire à 7 km à vol d'oiseau[18], est de 12,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 687,0 mm[19],[20]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[21].

Milieux naturels et biodiversité

modifier

Zones Natura 2000

modifier

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État Membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[22],[23].

Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal des Bordes sont les suivants[INPN 1] :

Numéro Type Nom Arrêté Document d’objectifs Localisation
FR2410018 ZPS Forêt d’Orléans Arrêté du portant désignation du site Natura 2000 Forêt d’Orléans[24]. Validé le Occupe les trois-quarts de la partie nord-est de la commune[25].
FR2400524 SIC Forêt d’Orléans et périphérie Arrêté du portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation)[26]. Validé le Un noyau est situé dans la partie sud-est de la commune[25].

Le site de la « forêt d'Orléans » s'étend du nord-est de l'agglomération orléanaise jusqu'aux portes de Gien, suivant un arc de cercle d'une soixantaine de kilomètres de long et d'une largeur variant de 2 à 15 km environ. Cet ensemble forestier quasi continu est majoritairement domanial. La forêt domaniale est constituée de trois massifs distincts, de l'ouest vers l'est, les massifs d'Orléans, Ingrannes et Lorris (communément considéré en deux sous-massifs : Lorris-Châteauneuf et Lorris-les Bordes), en périphérie desquels se trouvent d'autres parcelles forestières. La surface globale des trois massifs domaniaux est de 34 500 hectares. D'une surface totale de 32 177 ha, le site est constitué de deux grandes entités couvrant la presque intégralité des massifs forestiers domaniaux d'Ingrannes et de Lorris. Ces deux grandes entités englobent également d'autres parcelles forestières, ainsi que des étangs, en périphérie, de même que la grande « clairière » de Sully-la-Chapelle, Ingrannes et Seichebrières incluse dans le massif d'Ingrannes. Ce site présente un grand intérêt ornithologique notamment avec la nidification du balbuzard pêcheur, de l'aigle botté, du circaète Jean-le-Blanc, de la bondrée apivore, du busard Saint-Martin, de l'engoulevent d'Europe, des pics noir, mar et cendré, de l'alouette lulu et de la fauvette pitchou. Les étangs constituent par ailleurs des sites d'étape migratoire importants pour différentes espèces[INPN 2].

Le site de la « forêt d'Orléans et périphérie » d'une surface totale de 2 226,40 ha, est morcelé en 38 entités. Celles-ci, de tailles variables (de 0,9 à 347 ha), sont disséminées sur les 3 massifs et leurs périphéries. Au cours de la réalisation du document d'objectifs, à la suite des inventaires de terrain, l'absence d'habitat ou habitat d'espèce d'intérêt communautaire dans certaines entités a conduit à la proposition de leur suppression (13 entités concernées, pour une surface totale de 207,90 ha). L'intérêt du site réside dans la qualité des zones humides (étangs, tourbières, marais, mares), la grande richesse floristique, avec un intérêt élevé pour les bryophytes, les lichens et les champignons. 17 habitats naturels d’intérêt communautaire sont répertoriés sur le site qui présente aussi un intérêt faunistique, notamment l’avifaune, les chiroptères, les amphibiens et les insectes. Ce site présente une faible vulnérabilité dans les conditions actuelles de gestion ; il s’agit en effet de parcelles de forêt domaniale dont la gestion actuelle n’induit pas de contraintes particulières pour les espèces citées. Certaines comme le balbuzard pêcheur font l’objet d’une surveillance. D’autres espèces justifieraient un suivi, comme le sonneur à ventre jaune, l’aigle botté, la pie-grièche écorcheur[INPN 3].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

modifier
 
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal des Bordes comprend une ZNIEFF[INPN 4] de type 2[Note 2], dénommée « Massif forestier d'Orléans ». D'une superficie de 36 086 hectares, elle s'étend sur 37 communes, dont Les Bordes, et se superpose pour la commune à la zone Natura 2000 de même nom[DREAL 1]. Son altitude varie entre 126 et 174 m[INPN 5]. La forêt d'Orléans repose pour l'essentiel sur des terrains de nature comparable à celle des terrains de la Sologne (Burdigalien) épandus sur le coteau de Beauce. Les formations végétales sont donc plutôt acidoclines à acidiphiles avec des secteurs secs et d'autres très humides. L'intérêt dépasse les contours complexes du massif domanial et s'étend également aux lisières et enclaves privées qui le prolongent[INPN 6].

Toponymie

modifier

Borde « cabane, maisonnette, métairie » est un mot d’origine germanique (francique bort « planche », d’où borda « cabane » en latin tardif), désignant d’abord la maison isolée, puis des hameaux.

Histoire

modifier

Urbanisme

modifier

Typologie

modifier

Au , Les Bordes est catégorisée bourg rural, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[27]. Elle appartient à l'unité urbaine de Sully-sur-Loire[Note 3], une agglomération intra-départementale regroupant six communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 4],[28],[29]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Sully-sur-Loire, dont elle est une commune de la couronne[Note 5],[29]. Cette aire, qui regroupe 8 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[30],[31].

Planification

modifier

Plan local d'urbanisme

modifier

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en juin 2001 puis modifié en 2005, 2006, 2008, 2010 et 2014[32].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le [32],[33]. En l'absence de PLU approuvé, c'est le POS de modifié qui est le document d'urbanisme de référence.

Documents d'orientations intercommunaux

modifier

La commune est membre du pays Forêt d'Orléans - Val de Loire, qui regroupe 32 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Forêt d'Orléans - Val de Loire décide de prendre le la compétence « élaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » et, après avis favorable conforme des différentes communes membres (le pour Les Bordes), le préfet approuve la modification des statuts en ce sens le [34]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le [35], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[36]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[37].

Logement

modifier

Voies de communication et transports

modifier
 
Réseau routier principal de la commune de Les Bordes (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières

modifier

La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 952 (645 véhicules/jour en 2014), qui relie Briare à Châteauneuf-sur-Loire[38] et la RD 961 (1 988 véhicules/jour), qui relie Montargis à Bonnée[38]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers

modifier

En 2016, la commune est desservie par deux lignes du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret[39] : La ligne 12 qui relie Dampierre-en-Burly - Ouzouer-sur-Loire - Sully-sur-Loire - Lorris - Montargis[40] et la ligne 3, qui relie Bonny-sur-Loire - Briare - Gien - Châteauneuf-sur-Loire - Orléans[41]. Des correspondances SNCF sont assurées dans les gares d'Orléans, Montargis et Gien. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [42].

Infrastructures ferroviaires

modifier

Deux lignes ferroviaires, aujourd'hui fermées au trafic de voyageurs, se croisent sur la commune. La ligne ferroviaire reliant Orléans à Gien est ouverte au trafic de voyageurs le . Longue de 64 km, la ligne est établie sur une plateforme prévue à double voie mais la deuxième voie n'a jamais été construite. Elle est fermée au service voyageurs le [43]. La section Beaune-la-Rolande - Argent-sur-Sauldre de la ligne Étampes-Bourges est quant à elle ouverte à la circulation le mais fermée après guerre et deferrée entre Beaune-la-Rolande et Les Bordes. Des trains de marchandises en provenance d'Orléans ne circulent plus depuis 2011 sur cette ligne entre Les Bordes et Aubigny-sur-Nère[44].

Risques naturels et technologiques majeurs

modifier

La commune des Bordes est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire avec la présence de la centrale nucléaire de Dampierre à moins de 10 km et le transport de matières dangereuses[45].

Entre 1999 et 2016, deux arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune des Bordes pour des inondations et coulée de boue[46].

Risque d'inondation

modifier
 
Zone inondable de la commune des Bordes.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[47].

Le val d’Ouzouer, s’étendant sur 22 km de longueur, d'Ouzouer-sur-Loire à Châteauneuf-sur-Loire, est protégé par une levée de 22 km de long ouverte à l’aval sur 1,5 km au débouché de la Bonnée. Cette levée n'est pas submersible pour des crues du type de celle de 1856. Elle a été renforcée dans les années 2000 sur presque toute sa longueur par la mise en place d’un « masque drainant » du côté du val. À l’amont, un déversoir, dénommé déversoir d'Ouzouer, a été construit en 1886 à l'endroit où s'étaient produites des brèches lors des grandes crues de 1846, 1856 et 1866. Il a une longueur totale de 878 m dont 800 m au niveau du seuil. Il est surélevé d'un cordon de terre (banquette fusible) d’une hauteur de 1,20 mètre environ[48].

Le val est exposé au risque d’inondation[48],[49]:

  • Par remous de la Loire dans la Bonnée : dès la crue de premiers dommages (5,30 m à l’échelle de Gien), celui-ci remonte jusqu’au niveau de Germigny-des-Prés.
  • Par dépassement des digues si elles résistent à la pression des eaux jusqu’à ce qu’elles soient dépassées : le val d’Ouzouer est le premier val endigué de l’Orléanais à être dépassé par la Loire, dès la crue de premières surverses (6,3 m à Gien), qui provoque des brèches dans la digue, alors que le déversoir ne fonctionne pas. Celui-ci est sollicité seulement pour une crue exceptionnelle, alors que le système d’endiguement est déjà détruit.
  • Par rupture des digues, avant leur dépassement : le val d’Ouzouer peut également être inondé avant la crue de première surverse, en cas de défaillance des digues. Deux principales zones de défaillance sont mises en évidence (secteurs des Prouteaux et de Saint-Benoit) et permettent de considérer que le risque de rupture n'est plus négligeable au-delà d'une crue de période de retour 20 ans (environ 5,1 m à l'échelle de Gien).

La plus grande partie du périmètre urbain de la commune se situe en dehors du val, sur le coteau et la terrasse. Le centre-bourg se situe en dehors du val inondable. Cependant, une partie du territoire communal est inclus dans la zone inondable, couverte par trois secteurs d’aléas. L’aléa faible ne représente qu’une bande de 50 mètres de large en moyenne, longeant le coteau. Quelques secteurs d’habitations sont concernés par cet aléa. L’aléa moyen couvre environ les trois-quarts du val inondable. Un grand secteur urbanisé, le Bouzeau, ainsi qu’une partie du lieudit Les Bouzeau, se situent dans ce secteur d’aléa. L’aléa fort borde la rivière la Bonnée. En amont du territoire communal, ce secteur d’aléa s’élargit[50].

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du val de Sully approuvé le et pour lequel une révision a été prescrite le [51].

Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 6], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[52].

Risque de mouvements de terrain

modifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[53].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[54]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), hormis le cente-bourg qui est en aléa « faible »[55].

Risque nucléaire

modifier
 
Zones de sûreté liée à la centrale nucléaire de Dampierre sur la commune des Bordes.

En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. La totalité de la commune se situe à l'intérieur du périmètre de 10 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 10 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[56].

Risque sismique

modifier

La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[57]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[58].

Transport de matières dangereuses

modifier

Le risque de transport de matières dangereuses peut survenir en cas d'accident impliquant une unité mobile (ex. camion) ou une canalisation transportant des matières dangereuses (toxique, inflammable...). Une matière dangereuse est une substance susceptible de présenter un danger et des conséquences graves pour l'homme et son environnement. A Les Bordes, les facteurs de risque sont le transport routier empruntant la RD 952 et le réseau de gaz à haute pression qui traverse la commune[45].

Politique et administration

modifier

Découpage territorial

modifier

Bloc communal : Commune et intercommunalités

modifier

La paroisse des Bordes acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[59] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[60]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[61].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[62].

La commune est membre de la communauté de communes du Canton d’Ouzouer-sur-Loire depuis sa création le . Cette intercommunalité est renommée Communauté de communes du Val d'Or et Forêt par arrêté préfectoral du [63]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson [64].

Circonscriptions de rattachement

modifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Les Bordes était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[65].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Les Bordes est alors incluse dans le canton de Saint Benoit, le district de Gien et le département du Loiret[66].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[67]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[68]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[69]. L'acte II intervient en 2003-2006[70], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Les Bordes aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[62],[66]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[71].
Canton Saint Benoit 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Les Bordes est rattachée au canton de Saint Benoit[72],[62]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[71]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[73]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Ouzouer-sur-Loire 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[74]. Les Bordes est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton d'Ouzouer-sur-Loire, sous le nom de Les Bordes[75],[62].
Sully-sur-Loire 2015- Électorale La loi du [76] et ses décrets d'application publiés en février et [77] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Sully-sur-Loire[77]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[78].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Les Bordes est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[62],[75].
Orléans 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [79]. Les Bordes est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[80],[81].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[82],[83]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[84]. La réforme n'affecte pas Les Bordes qui reste rattachée à la troisième circonscription[85].

Collectivités de rattachement

modifier

La commune de Les Bordes est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[86], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales

modifier

Conseil municipal et maire

modifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Les Bordes, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[87], pour un mandat de six ans renouvelable[88]. Il est composé de 19 membres[89]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Gérard Boudier est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 1971 mars 1989 Robert Brucy    
mars 1989 mars 2001 Francis Foubert    
mars 2001 mars 2008 Claude Redon    
mars 2008 2014 Marie Hélène Ferrante    
avril 2015 En cours Gérard Boudier[90],[91]   ancien cadre, Président de la Communauté de communes

Équipements et services

modifier

Environnement

modifier

Gestion des déchets

modifier

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 7], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[92]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune d'Ouzouer-sur-Loire[93]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[92].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Val de Sully en application de la loi NOTRe du [94].

Production et distribution d'eau

modifier

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[95]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[96]. En 2014, 162 979 m3 ont été prélevés en nappe pour 989 abonnés[97],[98].

La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[99],[100].

Assainissement

modifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[101], est assurée par la commune elle-même[102]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 2 433 EH, soit 505 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par la commune[103],[104].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[105]. Depuis le , la communauté de communes du Val de Sully, issue de la fusion des communautés de communes du Sullias et de Val d'Or et Forêt, ainsi que du rattachement de la commune de Vannes-sur-Cosson , assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[106],[107]

Population et société

modifier

Démographie

modifier

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[108]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[109].

En 2021, la commune comptait 1 871 habitants[Note 8], en évolution de +2,69 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
513520484515557568573640670
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
692690697760800889920981951
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
879902896797782793888863862
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
8458611 0241 1171 3891 4451 6781 8221 820
2021 - - - - - - - -
1 871--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[80] puis Insee à partir de 2006[110].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine

modifier

Lieux et monuments

modifier

Notes et références

modifier
  1. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
  2. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  3. Une unité urbaine est, en France, une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) et comptant au moins 2 000 habitants. Une commune doit avoir plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie.
  4. Dans une agglomération multicommunale, une commune est dite de banlieue lorsqu'elle n'est pas ville-centre, à savoir que sa population est inférieure à 50 % de la population de l’agglomération ou de la commune la plus peuplée. L'unité urbaine de Sully-sur-Loire comprend une ville-centre et cinq communes de banlieue.
  5. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  6. ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
  7. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références

modifier

Inventaire national du patrimoine naturel

modifier
  1. « Liste des zones Natura 2000 de la commune des Bordes » (consulté le ).
  2. « Site Natura 2000 n° FR2410018 - fiche détaillée » (consulté le ).
  3. « Site Natura 2000 n° FR2400524 - fiche détaillée » (consulté le ).
  4. « Liste des ZNIEFF de la commune des Bordes » (consulté le ).
  5. « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche de synthèse » (consulté le ).
  6. « ZNIEFF 240003955 - Massif forestier d'Orléans - fiche descriptive. » (consulté le ).

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire

modifier

Autres sources

modifier
  1. Gentilés des communes du Loiret
  2. « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  3. a et b « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
  4. « Orthodromie entre "Les Bordes" et "Orléans" », sur lion1906.com de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. a et b « Les Bordes, carte interactive » sur Géoportail. Couches « Cartes IGN classiques », « Limites administratives » et « Hydrographie » activées. Vous pouvez bouger la carte (cliquer et maintenir, bouger), zoomer (molette de souris ou échelle de l'écran), moduler la transparence, désactiver ou supprimer les couches (= cartes) avec leurs échelles d'intensité dans l'onglet de "sélection de couches" en haut à droite, et en ajouter depuis l'onglet "Cartes" en haut à gauche. Les distances et surfaces se mesurent avec les outils dans l'onglet "Accéder aux outils cartographiques" (petite clé à molette) sous l'onglet "sélection de couches".
  6. « Orthodromie entre "Les Bordes" et "Sully-sur-Loire" »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur lion1906.com (consulté le ).
  7. « Villes les plus proches de Les Bordes »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur lion1906.com (consulté le ).
  8. « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  9. « Carte géologique des Les Bordes » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
  10. a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune des Les Bordes », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  11. « Notice associée à la feuille n°399 - Châteauneuf-sur-Loire de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  12. Insee, « Comparateur de territoire - Commune des Les Bordes », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  13. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  14. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  15. IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  16. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  17. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  18. « Orthodromie entre Les Bordes et Saint-Benoît-sur-Loire », sur fr.distance.to (consulté le ).
  19. « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  20. « Station Météo-France « Saint-Benoît-sur-Loire », sur la commune de Saint-Benoît-sur-Loire - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  21. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
  22. « Deux directives européennes »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  23. « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  24. « Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 Forêt d'Orléans (zone de protection spéciale) »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  25. a et b « Cartographie des zones naturelles protégées sur Les Bordes », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  26. « Arrêté du 20 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 forêt d'Orléans et périphérie (zone spéciale de conservation) », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  27. « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  28. « Unité urbaine 2020 de Sully-sur-Loire », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  29. a et b Insee, « Métadonnées de la commune de Les Bordes ».
  30. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Sully-sur-Loire », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  31. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
  32. a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 28.
  33. « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  34. « Arrêté du 19 février 2016 portant modification des statuts du syndicat mixte pour le développement du Pays Forêt d'Orléans – Val de Loire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  35. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Concertation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
  36. « Pays Loire Beauce - Démarche SCoT - Cahier des charges »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur paysloirebeauce.fr (consulté le ).
  37. « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
  38. a et b « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
  39. « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
  40. Fiche horaire de la ligne 12 Dampierre-en-Burly - Montargis pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  41. Fiche horaire de la ligne 3 Bonny-sur-Loire - Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  42. Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
  43. Jacky Surier, De gare en gare, sur les chemins de fer du Loiret, Gien, Cercle des cartophiles du Loiret, , 239 p. (ISBN 978-2-9517617-9-7 et 2-9517617-9-1), p. 97.
  44. Jacky Surier, De gare en gare, sur les chemins de fer du Loiret, Gien, Cercle des cartophiles du Loiret, , 239 p. (ISBN 978-2-9517617-9-7 et 2-9517617-9-1), p. 127-129.
  45. a et b « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur loiret.gouv.fr (consulté le ), p. 65.
  46. « Les Bordes - Arrêtés portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle », sur macommune.prim.net (consulté le ).
  47. « Évaluation des conséquences négatives des inondations : résultats sur le sous-bassin de la Loire moyenne », sur webissimo.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ), p. 36-37.
  48. a et b « Étude de dangers des digues de Loire - Digue du val d'Ouzouer- Plaquette d'information », sur le site de la préfecture de région Centre-Val de Loire et de département, (consulté le ).
  49. « Panneaux de l’exposition « Le diagnostic du risque inondation dans les vals de l’Orléanais » », sur le site de l'EPL consacré au Plan Loire, (consulté le ).
  50. PPRI Val de Sully - Rapport de présentation, p. 23.
  51. PPRI Val de Sully - Rapport de présentation.
  52. « Plan communal de sauvegarde (PCS) », sur mementodumaire.net (consulté le ).
  53. « Les Bordes - Recensement des cavités souterraines »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  54. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
  55. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur des Bordes »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (consulté le ).
  56. « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret) », sur loiret.gouv.fr (consulté le ), p. 60-63.
  57. Décret no 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français.
  58. « Didacticiel de la réglementation parasismique - Bâtiments à risque normal », sur planseisme.fr, le site internet de prévention du risque sismique du BRGM (consulté le ).
  59. Motte 2003, p. 24.
  60. Motte 2003, p. 23.
  61. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  62. a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Les Bordes », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  63. « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  64. « Arrêté préfectoral du 23 septembre 2016 portant fusion de la communauté de communes de Val d'Or et Forêt et de la communauté de communes du Sullias avec extension du périmètre à la commune de Vannes-sur-Cosson et création de la communauté de communes du val de Sully », sur cc-valdoretforet.com (consulté le ).
  65. Bloch 1906, p. 270.
  66. a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  67. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  68. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  69. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  70. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  71. a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  72. Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  73. « Historique de la décentralisation »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  74. Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  75. a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  76. « LOI no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  77. a et b « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  78. « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  79. Masson 1984, p. 395.
  80. a et b Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  81. Denis Jeanson, « Arrondissements dans la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  82. « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  83. « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  84. « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  85. « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  86. « Rattachements administratifs de la commune de Les Bordes », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  87. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  88. « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  89. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  90. « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  91. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  92. a et b « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
  93. « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - rapport annuel 2015 », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ), p. 7.
  94. « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
  95. [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  96. « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  97. « Les Bordes - rapport annuel sur la qualité de l'eau. »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur cc-valdoretforet.com (consulté le ).
  98. « Les Bordes - Analyses eau »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur cc-valdoretforet.com (consulté le ).
  99. Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  100. AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  101. Les services publics d'eau et d'assainissement , p. 16.
  102. « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  103. « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  104. « Station d'épuration de Les Bordes », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  105. « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  106. « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  107. « CC du Val de Sully - SPANC »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogleQue faire ?), sur cc-valdoretforet.com (consulté le ).
  108. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  109. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  110. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  111. « Natura 2000 : Fiche du site FR2410018 forêt d'Orléans », sur natura2000.environnement.gouv.fr, ministère de l'Écologie et du Développement durable (consulté le ).

Voir aussi

modifier

Bibliographie

modifier

Ouvrages

modifier
  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

Rapports

modifier
  • Plan de prévention des risques d'inondations dans le val de Sully : Rapport de présentation, (lire en ligne)

Article connexe

modifier

Lien externe

modifier

Sur les autres projets Wikimedia :