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Fichier:Emblem of the Armenian SSR.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 605 × 604 pixels, taille : 259 kio)

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Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Description

Description
English: Emblem of the Armenian SSR vectorized
Date
Source Travail personnel
Auteur TheSign 1998
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
République d'Arménie

LOI RELATIVE AUX DROITS D'AUTEURS ET DROITS CONNEXES - texte complet

Article 6. Travaux qui ne peuvent être soumis aux droits d'auteur.
Ce qui suit ne peut être soumis à des droits d'auteurs :

  • travaux issus du folklore;
  • communications sur les nouvelles du jour ou sur les événements actuels qui sont des informations de presse;
  • documents officiels (lois, décisions, décrets) ainsi que leurs traductions officielles;
  • emblèmes et signes nationaux (drapeaux, armoiries, médailles (décorations), signes monétaire, etc.);
  • résultats obtenus par des moyens techniques sans intervention de l'activité créative humaine.
Les droits d'auteurs ne doivent pas s'étendre aux idées, principes, méthodes, cérémonies (rituels), procédures, points de vue, systèmes, solutions proposées, et découvertes de phénomènes existants objectifs.

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Légendes

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Emblem of the Armenian SSR

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Armoiries de la RSS d'Arménie

type MIME

image/svg+xml

taille des données

265 234 octet

hauteur

604 pixel

largeur

605 pixel

somme de contrôle

791283c385949329cc2b5968177168cad37531ed

méthode ou standard de détermination : SHA-1

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 décembre 2021 à 21:38Vignette pour la version du 22 décembre 2021 à 21:38605 × 604 (259 kio)Yugoslovakiahttp://heraldicum.ru/armenia/images/soviet.gif
26 octobre 2012 à 16:02Vignette pour la version du 26 octobre 2012 à 16:02605 × 604 (259 kio)Jam123Fixed errors and updated to later version (new mountain, fixed grape leaves, wheat stalks). see sovietthings.narod.ru/USSR_Atlas/State_COA_of_republics_of_the_USSR.html
12 octobre 2012 à 03:38Vignette pour la version du 12 octobre 2012 à 03:38605 × 604 (233 kio)TheSign 1998User created page with UploadWizard

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