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  • Vignette pour Parti de la Constitution (États-Unis)
    les articles homonymes, voir Parti de la Constitution. Le Parti de la Constitution (en anglais : Constitution Party) est un parti politique américain,...
    14 kio (1 090 mots) - 10 novembre 2024 à 10:24
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    constitutionnel. Ne doit pas être confondu avec le Comité consultatif constitutionnel (1958). Conseil constitutionnel Logo du Conseil constitutionnel...
    195 kio (20 574 mots) - 31 octobre 2024 à 14:27
  • permettre à la population du Qatar de se prononcer sur une révision de la Constitution de 2004. Le projet consiste essentiellement en un renforcement des pouvoirs...
    10 kio (957 mots) - 14 novembre 2024 à 02:41
  • Vignette pour Monarchie constitutionnelle
    monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite...
    20 kio (1 623 mots) - 16 novembre 2024 à 18:12
  • Vignette pour Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe
    l'Union européenne. Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe (aussi appelé traité de Rome II ou traité de Rome de 2004)...
    53 kio (6 024 mots) - 22 août 2024 à 14:04
  • langues ayant un statut officiel en Inde. En 1950, l’article 343 de la Constitution de l'Inde, déclare que le hindi écrit en devanagari est la langue officielle...
    22 kio (1 637 mots) - 17 septembre 2022 à 15:59
  • Limitation des mandats présidentiels (catégorie Droit constitutionnel)
    wikisource.org (consulté le 22 avril 2022) « Amendements de la Constitution des États-Unis d’Amérique - Wikisource », sur fr.wikisource.org (consulté le...
    19 kio (2 411 mots) - 14 août 2024 à 09:42
  • Vignette pour Premier amendement de la Constitution des États-Unis
    la Constitution américaine. Pour les autres significations, voir Premier amendement (homonymie). Cet article fait partie de la série : Constitution des...
    20 kio (2 424 mots) - 14 mai 2024 à 15:39
  • Vignette pour Élection présidentielle américaine de 1956
    la quarante-troisième élection présidentielle depuis l'adoption de la Constitution américaine en 1787. Elle se déroule le mardi 6 novembre 1956. Elle a...
    11 kio (570 mots) - 13 novembre 2024 à 19:01
  • Vignette pour Élection présidentielle américaine de 1964
    la quarante-cinquième élection présidentielle depuis l'adoption de la Constitution américaine en 1787. Elle se déroule le mardi 3 novembre 1964. Elle intervient...
    12 kio (668 mots) - 13 novembre 2024 à 19:00
  • Vignette pour Première révolution anglaise
    « Gardiner : Constitutional Documents of the Puritan Revolution », sur constitution.org (consulté le 15 janvier 2016) Bernard Cottret, Cromwell, Paris, Fayard...
    26 kio (3 000 mots) - 9 octobre 2024 à 18:04
  • Vignette pour Président de la fédération de Russie
    poste de chef de “Russie unie” »](Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?). Constitution de la fédération de Russie (lire en ligne)...
    26 kio (2 800 mots) - 15 septembre 2024 à 22:01
  • Vignette pour Constitution française de 1791
    Pour l’article homonyme, voir Constitution polonaise du 3 mai 1791. Certaines informations figurant dans cet article ou cette section devraient être mieux...
    94 kio (10 159 mots) - 10 novembre 2024 à 21:20
  • Vignette pour Élection présidentielle américaine de 2008
    libertarien a désigné l'ancien représentant Bob Barr, le Parti de la Constitution le pasteur Chuck Baldwin et le Parti vert des États-Unis l'ancienne représentante...
    46 kio (4 628 mots) - 13 novembre 2024 à 18:55
  • ca (consulté le 15 juillet 2021) [15 septembre 1999 ORG/1289 : ETATS MEMBRES DE L’ONU] constitution.org/cons/india/p17343.html Portail des années 1960...
    5 kio (466 mots) - 7 septembre 2024 à 16:43
  • Vignette pour Quatorzième amendement de la Constitution des États-Unis
    Cet article fait partie de la série : Constitution des États-Unis Préambule Le XIVe amendement à la Constitution des États-Unis, ratifié le 9 juillet 1868...
    24 kio (2 809 mots) - 25 août 2024 à 21:35
  • selon les autres juridictions, voir Histoire constitutionnelle. La France connaît une histoire constitutionnelle conséquente, puisqu'avec la succession de...
    31 kio (3 272 mots) - 20 juin 2024 à 23:39
  • Vignette pour Wikipédia
    Wikipédia (redirection depuis Wikipedia.org)
    l'amender et de la rediffuser. Gérée en wiki dans le site web wikipedia.org grâce au logiciel MediaWiki, elle permet à tous les internautes d'écrire...
    170 kio (16 150 mots) - 15 novembre 2024 à 19:35
  • doivent être corroborées avec les décisions du Conseil des gardiens de la Constitution qui déterminent leur compatibilité avec le droit musulman. La liste des...
    13 kio (1 802 mots) - 21 octobre 2024 à 21:03
  • Vignette pour Billets de banque en dollars américains
    octobre 2016) (en) « Money Law - The Coinage Act of April 2, 1792 », sur constitution.org (consulté le 1er octobre 2016) (en) « A Century of Lawmaking for a...
    40 kio (2 603 mots) - 13 août 2024 à 02:47
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